Droit romain durant la République

By eloise.prd
  • 680 BCE

    Fin 7ème siècle av JC création du patriarcat

  • Period: 510 BCE to 27 BCE

    République romaine = oligarchie

    Sénat dispose de l'autorictas = rôle essentiel
  • 509 BCE

    Exil de Tarquin le Superbe = chute de la royauté

    transfert des pouvoirs vers le patriarcat = que les patriciens peuvent prétendre aux magistratures
  • 500 BCE

    Début de la République = citoyen pour intenter un procès doit amener physiquement la partie adverse

    Consul contrôle la procédure, et la charge un juge de rendre la sentence = procédure formaliste et rigoureuse = 5 actions de la loi
  • 500 BCE

    Coutume est une source de droit public à Rome

    Absente en droit privé car le droit romain s'adapte trop rapidement
    Les sources du Dt romain absorbe instantanément les nouvelles pratiques
    Coutume à une place importante dans les provinces au titre de coutume locale pérégrines
  • 493 BCE

    Premiers tribuns de la plèbe

    se chargent de la défense collective de la plèbe et de la protection individuelle des plébéiens = principalement droit de véto
  • 451 BCE

    Loi des 12 tables

    Plébéins exigent la connaissance du droit = reprochent aux pontifes de se servir du droit dans leurs intérêts -> secessio plébis oblige le Sénat à rédiger des lois communes pour rendre les procès justes. Tout citoyen peut avoir un procès
    Premier monument de droit civil , expose les principaux actes juridique (droits absolus, crime de droit communs)
    Formalise = rigidité
    Rigueur = sanctions sévères
    Propriété et famille = fondement de l'ordre social
  • 450 BCE

    Conquête du peuple sur l'impérium consulaire

    disparition de la juridiction criminelle consulaire = seule l'assemblée du peuple peut prononcer la mort d'un citoyen
    Loi des 12 tables est soumise aux comices centuriate = assemblée du peuple
  • 449 BCE

    Intégration importante des plébéins à la cité = plébiscite s'imposent à tous

    Leges Valeria Horatia instaure :
    Inviolabilité du tribun de la plèbe
    Reconnaît l'interecessio tributienne : une sorte de droit de véto
  • 367 BCE

    Le consulat est accessible à la plèbe

  • 350 BCE

    Préteur remplace le consul et devient une nouvelle source du droit

    Préteur créer des formules qu'il va indiquer au juge pour qu'il tranche les litiges.
    Préteur assouplie les 5 actions de la loi = créer des actions prétoriennes
  • 339 BCE

    Sénat perd le pouvoir du dernier mot, il revient au peuple et est promulguée par les magistrats des comices du peuple

    Avant lex rogata était rédigée par le consul ou le préteur, votée par le peuple et approuvée par le Sénat qui lui donnait une force executoire via un sénatus consulte
  • 287 BCE

    Lex Hortensia reconnaît officiellement les plébiscites

  • 150 BCE

    Préteur dispose du ius edicendi = peut faire des déclarations publique officielle = devient droit prétorien

  • 30 BCE

    Juriste consultes augmentent et dénonce la qualité médiocre de certains d'entre eux

  • 150

    Gaius théorise les 6 sources du droit

    Les lois = Lex Publica avec Lex Data et Rogata
    Les plébiscites = loi votée par l'assemblée de la Plèbe
    Les sénatus consultes = textes votés par le Sénat
    Le droit prétorien = droit issu de l'édit du prêteur
    Jurisprudence = science du droit
    Les constitutions impériales