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La violence de la guerre oblige à se souder
Mouvement porté par Aristide Briand,Zweig, Otto dix, Vallery “nous autre civilisation savons mtn que nous somme mortelles” -
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Par le traité de Versaille lors de la conferance de la paix de Paris et porté par les 14 points de Wilson
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Locarno = Regler le problème de la Rhur et première vrai tentative de médiation avec tous les pays mis sur un pied d'égalité
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Rend la guerre hors la loi et dans la tentative de Briand de rapprocher els Européens (Stresemann)
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- adopter une stratégie commune afin de hâter la fin de la Seconde Guerre mondiale ;
- régler le sort de l’Europe après la défaite du Troisième Reich ;
- garantir la stabilité du nouvel ordre mondial après la victoire.
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Entériner la victoire
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L'Organisation européenne de coopération économique créé pour répartir l'aide Américaine
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Alliance defensive contre Allemagne entre:
France, le Royaume-Uni, la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg -
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Conseil d'assistance économique mutuelle pour répondre au plan Marshall
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Répondre a la crise du blocus de Berlin et ensuite la guerre de Corée
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Traité de Londres qui créé un comité des ministres et une assemblée consultative
Devient protectrice des droits de l'Homme -
Création de la journée de l'Europe
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- Rationalisation de la production
- Création d’un marché commun
- Promotion des exportations
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Lors des accords de Bonn
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Traité de Paris
- Soutien de l'OTAN
- 26 mai 1952 : Accords de Bonn - fin du régime d’occupation et ratification de la CED par la RFA. -
Communauté politique Européenne
Définir une politique étrangère commune pour la CED -
propose àSpaak un mémorandum pour une union douanière entre les 6
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Réaction à l'OTAN dans le bloc de l'EST
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Sous l'influence du mémorandum, demande de création de 2 communauté
- EURATOM
- Marché commun -
- Examiner le texte émis par la conférence de messine
- Présidence de Pineau (ministre affaire étrangere FR)
- Elaborer un traité pour la création d'un marché commun et d'EURATOM
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- Réunion interministérielle
- Invitation de Gaetino martino (ministre affaire étrangères IT)
- Relancer des Projets entre membres de la CECA après l'échec de la CED
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- Préparation a la rédaction des traités du marché commun et d'EURATOM en Belgique
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Rattache la Sarre à la RFA alors qu'elle était un protectorat Français
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- Commission (9 membres): Intérêt général de la Communauté
- Communauté économique et social (101): Représente les catégories de la vie politique et sociale
- Conseil (6 représentants): Etats membres
- Cour de justice (7 juges et 2 avocats): Respect des normes communautaires
- Assemblée (142): Elues suffrage direct mais simple consultation
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- Rationalisation de la production
- Création d’un marché commun
- Égalité de compétition
- Promotion des exportations Institutions: La haute autorité: organe décisionnel de fonctionnaires européens / fusionné en 1965avec la commission de la CEE et EURATOM avec le traité e fusion des exécutifs
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Créée par le conseil de l'Europe
Doit assurer le respect des droits de l'Homme dans les pays signataires -
En 1962 les Brits font une demande pour entrer dans la CEE
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- Systeme de solidarité financière
- subventionner la vente des excédents comme le beurre
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- Coopération Franco- Allemande entre Adenaur et DeGaulle pour la Défense et l'éducation
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- Conseil des ministres de la CEE pour bloquer le plan Hallstein sur la PAC
- Compromis avec l'unanimité du conseil sur les questions économiques mais pas tout c'est un peu chiant
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- CEE
- CEEA
- CECA Gardent une identité juridique propre mais exerce par des institution communes
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- Réformer et réformer les méthodes de production et augmenter la taille des petites exploitations
- Marché commun agricole
- Négociation par produit au niveau du TEC et prix minimum
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- Achèvement: PAC
- Approfondissement: TEC/UEM. (P. Werner)
- Élargissement: Facho/ AELE (RU, Danemark, Irlande)
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Modele en 3 étapes pour l'UEM:
- orientations fondamentales de la politiques économique et monétaire doivent être établis en commune
- Regles plus contraignantes (FECOM)
- Globalisation financière qui fixe le taux de change -
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- Willy Brandt met son programme d'Ostpolitik à l'oeuvre
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- 1972/ 1979
- limiter la fluctuation du taux de change Européen (2,25%)
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- Zone de libre échange: abaissement des frontières douanières
- Union douanière: tarif extérieur commun
- marché commun: libre circulation des personnes et des capitaux
- integration économique : Harmonisation des politiques monétaires nationales
- Integration totale: unification des politiques économiques nationales
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- ECU (Européen currency unit) pour éviter la fluctuation monétaire dans la CEE
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- Moderation des couts de la PAC= acceptent un remboursement a u budget de la CEE pour la PAC
- Hausse de ressources communautaires grâce a al TVA
- Option de retroiates concèdé a Thatcher pour déroger et ne pas suivre une politique particulière comme la PAC ou Schengen
- Adhesion du portugal et espan
- Accord sur le budget avec le RU
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- Application en 1997 par les accords d'Amsterdam
- Ratifié par 5 états (BENELUX/ FR/ ALL)
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- Obj UEM/ MU
- Delors et sa politique social
- Renforcement du controle de la concurrence
- Libre circulation des capitaux avec une extension des réseau ds banques qui marches dans toute l’Europe
- Harmonisation de la TVA
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- Reprend le rapport Wermer pour l'UEM mais 20 ans plus tard
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priorité un lien entre la CEE et les pays de l’EST = une genre d’aide mais surtout pour une unification allemande
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dislocation de l'URSS et naissance de la communauté des états indépendants
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3 piliers:
- Communauté Européenne (CE): CECA/ CEEA
- Politique étrangère et de sécurité commune (PESC): humanitaire/ Politique européenne de sécurité et de défense (PESD)/ gendarmerie/ Démocratie
- Coopération de la police et de la justice (CPJP/
JAI): Eurojust/ contre les trafic -
La Hongrie, la Pologne slovaque, tchèque
- "N'allons pas trop vite, ni trop loin" = Mitterand -
Définit de nouveaux critères d'adhésion:
- l’existence d’institutions stables garantissant la démocratie, l'État de droit, les droits de l'homme, le respect des minorités et leur protection;
- l'existence d'une économie de marché viable
- Alignement des candidats sur l’ « acquis communautaire ». -
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Favoriser l'intégration par des réunions avec les pays ayants faits une demande
Kerneuropa ?
Confederation Européenne = Miterrand -
PHARE (programme d'aide communautaire aux pays d'Europe centrale et orientale): Reconstruction éco en vue d'une adhésion
BERD (Banque européenne pour la reconstruction et le développement): facilité le passage a l'économie de marché -
- Sécurité Européens
- Pied d'égalité entre EU et Russie
- maitrise des armements/ terrorisme/ bonne gouvernance/ liberté des médias/ protection des minorités
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- partition entre BH et Serbie
- Déploiement de l'IFOR = force de paix multinationale
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- Propose que l’UE doit être un espace de «liberté , sécurité et justice»
- Inclus dans l’acquis commu donc tout nouvel arrivant devra s’y conformer
- Compétance de la JAI
- Communautarisation de la gestion des flux de personnes
- Textes relatifs aux droits sociaux contraignants pour assurer une égalité des droits dans un contexte de libre circulation = on aurait pu faire du dumping social
- Creation de EUROPOL et EUROJUST = justice
- Rien sur la politique étrangère sauf un haut représentant
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perspective de 28 membres en 2007
adoption du système de vote pondéré = pour favoriser les petits pays
MAIS majorité du conseil est bien plus difficile a obtenir -
- Plus de légitimité
- Mot d'ordre "une constitution pour l'Europe"
- Traité Etablissant une Constitution pour l’Europe (TECE): remodelé les piliers pour revoir la subsidiarité = pas adopté
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- Article 50 = prendre en compte l'euroscepticisme
- Président du conseil
- ambassade de l'UE
- Renforcement de la PESC = def mutuelle
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110 milli
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programme de rachats de dettes publiques et privées et d'actifs
- Fonds de 500 milliards d’euros + instrument de la Commission sur 250 millliards.
- Financement par l’emprunt sur les marchés financiers = inédit et reste utilisé ajd’hui = souvent comme ça pour les politiques européennes
- Responsabilité commune des Etats européens sur les emprunts.
- Politiques de relance - politiques d’austérité mise de côté.